Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Belle Boite Pâtissière
JEAN PASCAL SALAUN

Numéro de dépôt :
4376879
Date de dépôt :
18/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2027
La Belle Boite Pâtissière de JEAN PASCAL SALAUN

Présentation de la marque La Belle Boite Pâtissière

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2017 par JEAN PASCAL SALAUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Belle Boite Pâtissière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est JEAN PASCAL SALAUN domicilié(e) 1 RUE DES SALCYS - 89107 - GRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENELOPE BLOEM domicilié(e) 1 RUE DES SALCYS - 89107 - GRON - France.

La marque La Belle Boite Pâtissière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belle Boite Pâtissière arrivera à expiration en date du 18 juillet 2027.

JEAN PASCAL SALAUN a également déposé les autres marques suivantes : La Boutique du Snacking , La Vitrine du Pâtissier


JEAN PASCAL SALAUN - 1 RUE DES SALCYS - 89107 - GRON - France


PENELOPE BLOEM - 1 RUE DES SALCYS - 89107 - GRON - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Produits de l'imprimerie ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.